Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VM
LES VIGNERONS DE MAURY, Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
3127402
Date de dépôt :
23/10/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2011
VM de LES VIGNERONS DE MAURY

Présentation de la marque VM

Déposée le 23 octobre 2001 par la société LES VIGNERONS DE MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE MAURY domicilié(e) 128 Avenue Jean Jaurès, 66460 MAURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 393 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats COTEG - France.

La marque VM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VM est expirée depuis le 23 octobre 2011.

LES VIGNERONS DE MAURY a également déposé les autres marques suivantes : LES MAURYNATES , L'AUTRE VIN , TERRE NOVO


LES VIGNERONS DE MAURY, Société Civile Agricole - 128 Avenue Jean Jaurès, 66460 MAURY - France - SIREN 305393621


Cabinet d'Avocats COTEG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

- Boissons à base de café, cacao, chocolat, thé ; Boissons à base de malt ; Boissons à base de succédanés du café. - Bières, bières sans alcool, eaux minérales, eaux gazeuses, sodas, boissons gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits, extrait de fruits sans alcool, jus de fruits, apéritifs et cocktails sans alcool, sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus de légumes. - Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.